Litzenrahmen mit Litzenstangenabdeckung

Brevet suisse · CH693991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693991
Numéro de demande
CH001441/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1999
Publié
28 mai 2004
Délivré
28 mai 2004
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03C 9/06 (2006.01)
Priorité
US 09/164,528 30.09.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Steel Heddle Manufacturing Company

1801 Rutherford Road, Greenville/SC, US

Mandataire

Pieter Spierenburg Patentanwalt dipl.phys.

5405 Baden

Inventeur

Michael T. King

Williamston, SC 29697, US

Thomas A. Korbutt

Greer, SC 29650, US

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