Lüftungssystem
Brevet suisse · CH693997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693997
- Numéro de demande
- CH002001/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 1999
- Publié
- 28 mai 2004
- Délivré
- 28 mai 2004
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 7/007 (2006.01)F24F 7/013 (2006.01)F24F 12/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 29 juin 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
- 15 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich → Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.08.2009
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- IP & T Rentsch und Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 28 mai 2004
Adresse modifiée
- Mandataire
- Brem & Borer, Tödistrasse 52, 8039 Zürich → IP & T Rentsch und Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Transféré
- Titulaire
- Schmidlin AG, Zürichstrasse 19, 8910 Affoltern am Albis → Avenco AG, Zürichstrasse 19, 8910 Affoltern a. A.
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.