Dispositif d'éclairage, notamment pour vitrines

Brevet suisse · CH694024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694024
Numéro de demande
CH000518/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2000
Publié
15 juin 2004
Délivré
15 juin 2004
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/00 (2006.01)
A47F 11/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Agabekov SA

Agabekov S.A.

73, route de Thonon, 1222 Vésenaz

Mandataire

Dietlin & Cie S.A.

15, rue du Mont-Blanc Case postale 1390, 1211 Genève 1

Inventeur

Ladislav Agabekov

1222 Vésenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.