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Brevet suisse · CH694157 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694157
- Numéro de demande
- CH001199/2000
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2000
- Publié
- 13 août 2004
- Délivré
- 13 août 2004
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 1/01 (2006.01)
- Priorité
- EP 99810610.8 08.07.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 14 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.07.2011
- 3 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 03.07.2010
- 13 août 2004
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys,, Fornerod & Saam, 2, faubourg du Lac, Case postale 1448, 2001 Neuchâtel 1 → Patents & Technology Surveys SA, 2, faubourg du Lac, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 13 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.