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Brevet suisse · CH694174 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694174
- Numéro de demande
- CH000685/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2003
- Publié
- 13 août 2004
- Délivré
- 13 août 2004
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 23/10 (2006.01)G02B 23/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 12 sept. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz
Publié dans Swissreg le 12.09.2009
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.