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Brevet suisse · CH694174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694174
Numéro de demande
CH000685/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2003
Publié
13 août 2004
Délivré
13 août 2004
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 23/10 (2006.01)
G02B 23/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 12 sept. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 12.09.2009

  3. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.