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Brevet suisse · CH694175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694175
Numéro de demande
CH002304/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1999
Publié
13 août 2004
Délivré
13 août 2004
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/08 (2006.01)
G04B 19/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Agenhor SA

AGENHOR SA

22, route de Pré-Marais - C.P. 214, 1233 Bernex

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Jean-Marc Wiederrecht

1233 Bernex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.