Banc de chonométrage électrique et boîte de commande pour un tel banc

Brevet suisse · CH694176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694176
Numéro de demande
CH002081/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1997
Publié
13 août 2004
Délivré
13 août 2004
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04F 8/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

SMH Management Services AG

Seevorstadt 6, 2501 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Jean-Pierre Bovay

2503 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.