Dispositif de sciage par fil

Brevet suisse · CH694182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694182
Numéro de demande
CH002256/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2000
Publié
31 août 2004
Délivré
31 août 2004
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 57/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 9 janv. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    HCT SHAPING SYSTEMS SA, Route de Genève 42, 1033 Cheseaux → Applied Materials Switzerland SA, 42 route de Genéve, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

    Publié dans Swissreg le 09.01.2009

  3. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.