Carte biodégradable
Brevet suisse · CH694188 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694188
- Numéro de demande
- CH000246/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 1999
- Publié
- 31 août 2004
- Délivré
- 31 août 2004
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 24 déc. 2011
Adresse modifiée
- Inventeur
- René Marchal, chemin de la forêt, 1522 Lucens → René Marchal, Traverse des Cheylans, Quartier St Pierre, 13500 Martigues, France
Publié dans Swissreg le 24.12.2011
- 15 juin 2011
Transféré
- Titulaire
- Inter Bio Cards Société Simple, René Marchal, Chemin de la Forêt 13, 1522 Lucens, Christian Clivaz, Chemin du Jura 9, 1295 Mies, Daniel Quin, 360 Rte de Chancy, 1236 Cartigny → Inter Bio Cards Société Simple, René Marchal, Chemin de la Forêt 13, 1522 Lucens, Daniel Quin, 360 Rte de Chancy, 1236 Cartigny
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
- 30 mai 2008
Transféré
- Titulaire
- Inter Bio Cards Société Simple, René Marchal, Chemin de la Forêt 13, 1522 Lucens, Christian Clivaz, Chemin du Jura 9, 1295 Mies → Inter Bio Cards Société Simple, René Marchal, Chemin de la Forêt 13, 1522 Lucens, Christian Clivaz, Chemin du Jura 9, 1295 Mies, Daniel Quin, 360 Rte de Chancy, 1236 Cartigny
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 31 août 2007
Transféré
- Titulaire
- Inter Bio Cards Société Simple, René Marchal, Chemin de la Forêt 13, 1522 Lucens → Inter Bio Cards Société Simple, René Marchal, Chemin de la Forêt 13, 1522 Lucens, Christian Clivaz, Chemin du Jura 9, 1295 Mies
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 31 août 2004
Transféré
- Titulaire
- ECO ROSEAU SUISSE Société simple, Case postale 54, 1522 Lucens → ECO ROSEAU SWISS SA, Case postale 54, 1522 Lucens
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 31 août 2004
Transféré
- Titulaire
- ECO ROSEAU SWISS SA, Case postale 54, 1522 Lucens → Inter Bio Cards Société Simple, René Marchal, Chemin de la Forêt 13, 1522 Lucens
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 31 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- René Marchal, chemin de la forêt, 1522 Lucens → André Roland, 38, rue du Petit-Chêne, 1003 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
1 entrée antérieure
- 31 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
13500 Martigues, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.