Tragelement
Brevet suisse · CH694210 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694210
- Numéro de demande
- CH001025/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 1999
- Publié
- 15 sept. 2004
- Délivré
- 15 sept. 2004
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04G 1/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.06.2019
- 8 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- SPIERENBURG & PARTNER AG, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 08.08.2009
- 15 sept. 2004
Transféré
- Titulaire
- Angelika Spörri, Chrüzweg 77b, 5413 Birmenstorf AG → Spö-Bö GmbH, Badenerstrasse 11, 5413 Birmenstorf
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SPIERENBURG & PARTNER AG, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.