Tragelement

Brevet suisse · CH694210 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694210
Numéro de demande
CH001025/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1999
Publié
15 sept. 2004
Délivré
15 sept. 2004
Radié
31 mai 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04G 1/32 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.06.2019

  2. 8 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    SPIERENBURG & PARTNER AG, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

    Publié dans Swissreg le 08.08.2009

  3. 15 sept. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Angelika Spörri, Chrüzweg 77b, 5413 Birmenstorf AG → Spö-Bö GmbH, Badenerstrasse 11, 5413 Birmenstorf

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  4. 15 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SPIERENBURG & PARTNER AG, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  5. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.