Boîte de montre avec bracelet

Brevet suisse · CH694261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694261
Numéro de demande
CH000108/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2001
Publié
15 oct. 2004
Délivré
15 oct. 2004
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
A44C 5/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 30 janv. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 30.01.2009

  3. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Titulaire

LDM Engineering SA

10, rue Saint-Pierre, 1700 Fribourg

Radiée du registre

Mandataire

Mathieu North, avocat

2001 Neuchâtel

Inventeur

Renato Scarinzi

2500 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.