Valve à commande électromagnétique pour fluide

Brevet suisse · CH694279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694279
Numéro de demande
CH000462/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2001
Publié
29 oct. 2004
Délivré
29 oct. 2004
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Titulaire

PARKER LUCIFER SA

16, chemin du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge (Genève)

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Jean François Roch

74800 Amancy/La Roche sur Foron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.