Leitschranke
Brevet suisse · CH694335 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694335
- Numéro de demande
- CH000954/2002
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2002
- Publié
- 30 nov. 2004
- Délivré
- 30 nov. 2004
- Radié
- 6 juin 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E01F 15/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.06.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil (supprimé)
- L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)
- L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 nov. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- SGGT Strassenausstattungen GmbH, Bahnhofstrasse 35, 66564 Ottweiler, Allemagne → Meiser Straßenausstattung GmbH, Edmund-Meiser-Straße 3, 66839 Schmelz, Allemagne
- L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 30.11.2019
- 9 janv. 2013
Mandataire inscrit
- L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
- 27 nov. 2012
Transféré
- Titulaire
- Weleco AG in Liquidation, Lagerstrasse 10, 8953 Dietikon → SGGT Strassenausstattungen GmbH, Bahnhofstrasse 35, 66564 Ottweiler, Allemagne
- L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 27.11.2012
- 24 nov. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Weleco AG, Lagerstrasse 10, 8953 Dietikon → Weleco AG in Liquidation, Lagerstrasse 10, 8953 Dietikon
- L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 24.11.2012
- 15 févr. 2008
Mandataire inscrit
- L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
1 entrée antérieure
- 30 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.