Leuchte

Brevet suisse · CH694340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694340
Numéro de demande
CH002255/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1999
Publié
30 nov. 2004
Délivré
30 nov. 2004
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 13/12 (2006.01)
F21S 8/04 (2006.01)
Priorité
DE 299 03 838.6 03.03.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 31 mai 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Belux AG, Bremgarterstrasse 109, 5610 Wohlen AG → Belux AG, Klünenfeldstrasse 20, 4132 Muttenz

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  3. 30 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich → Dr. Gerhard Ullrich, c/o AXON Patent GmbH, Austrasse 67, P.O. Box 607, 4147 Aesch BL

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  4. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.