Ofen für feste Brennstoffe

Brevet suisse · CH694380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694380
Numéro de demande
CH000119/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2000
Publié
15 déc. 2004
Délivré
15 déc. 2004
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 1/187 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 15 déc. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Spiess Ofentechnik AG, Länggstrasse 15, 8308 Illnau → Spiess AG, Heizsysteme + Ofentechnik, Länggstrasse 15, 8308 Illnau

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  3. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Spiess AG Heizsysteme + Ofentechnik

Länggstrasse 15, 8308 Illnau

Inventeur

Josef Tschirky

8308 Illnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.