Table de travail pliante pour skis

Brevet suisse · CH694398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694398
Numéro de demande
CH000189/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2001
Publié
31 déc. 2004
Délivré
31 déc. 2004
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 11/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 24 déc. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Bernard Tschäppät, Montagne-de-Cernier 7, 2052 La Vue-des-Alpes → Swiss-Tonic Sàrl, Rue de la Cheminée 3, 2065 Savagnier

    Publié dans Swissreg le 24.12.2019

  3. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Jean-Bernard Tschäppät, Montagne-de-Cernier, 2209 La Vue-des-Alpes → Jean-Bernard Tschäppät, Montagne-de-Cernier 7, 2052 La Vue-des-Alpes

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  4. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Swiss-Tonic Sàrl

Rue de la Cheminée 3, 2065 Savagnier

Inventeur

Jean-Bernard Tschäppät

2209 La Vue-des-Alpes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.