Boucle de chaussure

Brevet suisse · CH694422 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694422
Numéro de demande
CH001687/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2001
Publié
14 janv. 2005
Délivré
14 janv. 2005
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 11/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 14 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Andrea Fregoni

31038 Paese, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.