Procédé de fabrication d'une coque de chaussure de ski
Brevet suisse · CH694425 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694425
- Numéro de demande
- CH000532/2001
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2001
- Publié
- 14 janv. 2005
- Délivré
- 14 janv. 2005
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29D 31/518 (2006.01)A43B 5/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 14 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Peter Cagliari
31044 Montebelluna (TV), IT
Davide Bassetto
31015 Conegliano (TV), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.