Capteur Ionique

Brevet suisse · CH694476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694476
Numéro de demande
CH001642/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2000
Publié
31 janv. 2005
Délivré
31 janv. 2005
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/333 (2006.01)
G01N 27/414 (2006.01)
Priorité
JP 11-234920 23.08.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Agency of Industrial Science and Technology

AGENCY OF INDUSTRIAL SCIENCE AND TECHNOLOGY

3-1, 1-chome, Kasumigaseki, Chiyoda-ku Tokyo, JP

Mandataire

Novapat International S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Shinichi Wakida

Osaka-fu, JP

Yoshiro Tatsu

Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.