Faltschachtel

Brevet suisse · CH694485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694485
Numéro de demande
CH001538/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2000
Publié
15 févr. 2005
Délivré
15 févr. 2005
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/02 (2006.01)
B65D 5/66 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.