Jalousie

Brevet suisse · CH694489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694489
Numéro de demande
CH000951/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2000
Publié
15 févr. 2005
Délivré
15 févr. 2005
Radié
14 mai 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 9/322 (2006.01)
Priorité
DE 199 23 724.7 22.05.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.05.2020

  2. 6 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 06.09.2008

  3. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Harald Mader

D-89343 Jettingen-Scheppach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.