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Brevet suisse · CH694499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694499
Numéro de demande
CH001529/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2000
Publié
28 févr. 2005
Délivré
28 févr. 2005
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/06 (2006.01)
A63C 17/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  3. 28 févr. 2005

    Transféré

    Titulaire
    BC Company AG, Pulvermühlestrasse 12, 7000 Chur → Buffalo Boots GmbH, Rüdesheimer Strasse 51, 65239 Hochheim, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  4. 28 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.