Fadenleitauge in einer Spinnmaschine
Brevet suisse · CH694508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694508
- Numéro de demande
- CH001534/2000
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2000
- Publié
- 28 févr. 2005
- Délivré
- 28 févr. 2005
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01H 13/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 11-226221 10.08.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 28 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
Parties
Inventeur
KITAMURA, Yoji
Osaka-fu, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.