Fadenleitauge in einer Spinnmaschine

Brevet suisse · CH694508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694508
Numéro de demande
CH001534/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2000
Publié
28 févr. 2005
Délivré
28 févr. 2005
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 13/04 (2006.01)
Priorité
JP 11-226221 10.08.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 28 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

Parties

Inventeur

KITAMURA, Yoji

Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.