Appareil de mesure

Brevet suisse · CH694527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694527
Numéro de demande
CH001695/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2001
Publié
15 mars 2005
Délivré
15 mars 2005
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 15 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Laurent Winkenbach

2400 Le Locle

Alessandro Ferraroli

6963 Pregassona

Mandataire

INFOSUISSE

18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Alessandro Ferraroli

6963 Pregassona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.