Boîte figurative

Brevet suisse · CH694529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694529
Numéro de demande
CH000648/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2001
Publié
15 mars 2005
Délivré
15 mars 2005
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 25/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 6 nov. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Bernard Quarroz, Chemin des Vignes 5, 3979 Grône → Pierre-André Zufferey, Rue du Moulin 6A, 3965 Chippis

    Publié dans Swissreg le 06.11.2014

  3. 19 mai 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Jean-Bernard Quarroz, Immeuble Le Louché, 3979 Grône → Jean-Bernard Quarroz, Chemin des Vignes 5, 3979 Grône

    Publié dans Swissreg le 19.05.2009

  4. 15 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Pierre-André Zufferey

3965 Chippis

Inventeur

Jean-Bernard Quarroz

3979 Grône

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.