Ventilvorrichtung
Brevet suisse · CH694534 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694534
- Numéro de demande
- CH000908/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2004
- Publié
- 15 mars 2005
- Délivré
- 15 mars 2005
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/16 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CH 03/00446 07.07.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 14 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19,, Postfach 372, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 15 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.