Borne de limite

Brevet suisse · CH694536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694536
Numéro de demande
CH000303/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2000
Publié
15 mars 2005
Délivré
15 mars 2005
Radié
15 févr. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01C 15/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.02.2020

  2. 29 févr. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Narcisse Jollien, rue du Stade, 1965 Savièse → Narcisse Jollien, Rte des Carolins 28, 1950 Sion VS

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  3. 15 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Narcisse Jollien

Rte des Carolins 28, 1950 Sion VS

Radiée du registre

Inventeur

Narcisse Jollien

1965 Savièse

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.