Lattenrost für Liegemöbel
Brevet suisse · CH694547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694547
- Numéro de demande
- CH002028/2000
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2000
- Publié
- 31 mars 2005
- Délivré
- 31 mars 2005
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 23/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 0650/00 03.04.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- d.li Florin Baeriswyl, Seestrasse 104, 8703 Erlenbach → d.li Florin Baeriswyl, Weinmanngasse 126, 8700 Küsnacht ZH
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.