Austenitische Stahllegierung
Brevet suisse · CH694590 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694590
- Numéro de demande
- CH001948/2000
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2000
- Publié
- 15 avr. 2005
- Délivré
- 15 avr. 2005
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 38/58 (2006.01)
- Priorité
- AT 1786/99 22.10.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 15 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.