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Brevet suisse · CH694628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694628
Numéro de demande
CH000298/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2004
Publié
13 mai 2005
Délivré
13 mai 2005
Radié
13 févr. 2024
Motif
Retiré
Classes CIB
A47L 25/08 (2006.01)
D06G 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2024

    Retiré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2024

  2. 23 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  3. 28 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Horst Quehl,, Patentanwalt, Ringstrasse 7,, Postfach 223, 8274 Tägerwilen → Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen

    Publié dans Swissreg le 28.07.2009

  4. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.