Rauchsensor des Lichtstörungstyps
Brevet suisse · CH694649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694649
- Numéro de demande
- CH000217/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 1999
- Publié
- 13 mai 2005
- Délivré
- 13 mai 2005
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/103 (2006.01)
- Priorité
- JP 10-024358 05.02.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 13 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Satoshi Nakajima
Shinagawa-ku, Tokyo 141, JP
Isao Asano
Shinagawa-ku, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.