Rauchsensor des Lichtstörungstyps

Brevet suisse · CH694649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694649
Numéro de demande
CH000217/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1999
Publié
13 mai 2005
Délivré
13 mai 2005
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/103 (2006.01)
Priorité
JP 10-024358 05.02.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Satoshi Nakajima

Shinagawa-ku, Tokyo 141, JP

Isao Asano

Shinagawa-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.