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Brevet suisse · CH694658 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694658
Numéro de demande
CH000528/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2004
Publié
31 mai 2005
Délivré
31 mai 2005
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/01 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 8 oct. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Arthur Domeisen, Thalwiesenstrasse 4, 8302 Kloten → Arthur Domeisen, Schärenmoosstrasse 53, 8052 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.10.2008

  3. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Arthur Domeisen

8052 Zürich

Inventeur

Arthur Domeisen

8302 Kloten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.