Système de laçage pour chausson

Brevet suisse · CH694680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694680
Numéro de demande
CH002002/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2001
Publié
15 juin 2005
Délivré
15 juin 2005
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 1/00 (2006.01)
A43B 5/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Lange International S.A.

LANGE INTERNATIONAL S.A.

1, rue Hans Fries, 1700 Fribourg

Radiée du registre

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Yvars, Nicolas

38240 Meylan, FR

Riccardo Perotto

31040 Venegazzu, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.