Jalousie
Brevet suisse · CH694703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694703
- Numéro de demande
- CH001148/2000
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2000
- Publié
- 15 juin 2005
- Délivré
- 15 juin 2005
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/322 (2006.01)
- Priorité
- DE 199 30 634.6 02.07.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 6 sept. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 06.09.2008
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
Harald Mader
D-89343 Jettingen-Scheppach, DE
Bernd Jarc
89312 Günzburg, DE
Miriam Albrecht
89312 Günuburg-Reisensburg, DE
Hans Peter Albrecht
89312 Günzburg-Reisenbburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.