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Brevet suisse · CH694731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694731
- Numéro de demande
- CH002410/2000
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2000
- Publié
- 30 juin 2005
- Délivré
- 30 juin 2005
- Radié
- 31 déc. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 251/66 (2006.01)C07C 251/68 (2006.01)C07C 317/32 (2006.01)C07C 323/47 (2006.01)C07C 327/30 (2006.01)C07D 207/32 (2006.01)C07D 209/86 (2006.01)C07D 333/20 (2006.01)C07D 335/16 (2006.01)C07D 339/08 (2006.01)G03F 7/00 (2006.01)G03F 7/031 (2006.01)
- Priorité
- EP DE 99811160.3 15.12.1999EP DE 00810629.6 17.07.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 30 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Kazuhiko Kunimoto
Osaka 569-1123, JP
Hidetaka Oka
JP-Takarazuka, Hyogo 665, JP
Masaki Ohwa
Kobe-shi, Hyogo 657-0025, JP
Junichi Tanabe
Takarazuka-shi, Hyogo 665-0864, JP
Hisatoshi Kura
Takarazuka, Hyogo 665, JP
Jean-Luc Birbaum
4102 Binningen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.