Türrahmen mit einer Trittschutzleiste

Brevet suisse · CH694738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694738
Numéro de demande
CH000042/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2001
Publié
30 juin 2005
Délivré
30 juin 2005
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 1/34 (2006.01)
E06B 3/30 (2006.01)
E06B 1/70 (2006.01)
E06B 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 100 01 406.2 14.01.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 17 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.07.2009

  3. 30 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Alfred Meeth

54498 Piesport, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.