Türrahmen mit einer Trittschutzleiste
Brevet suisse · CH694738 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694738
- Numéro de demande
- CH000042/2001
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2001
- Publié
- 30 juin 2005
- Délivré
- 30 juin 2005
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 1/34 (2006.01)E06B 3/30 (2006.01)E06B 1/70 (2006.01)E06B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 100 01 406.2 14.01.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 17 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.07.2009
- 30 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
Alfred Meeth
54498 Piesport, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.