Zweiräderiger Roller

Brevet suisse · CH694761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694761
Numéro de demande
CH001424/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2000
Publié
15 juil. 2005
Délivré
15 juil. 2005
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 17/00 (2006.01)
B62M 3/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Promenadenstrasse 21, 8200 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 31 janv. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    HIEBSCH & PEEGE AG, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  4. 15 juil. 2005

    Transféré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  5. 15 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HIEBSCH & PEEGE AG, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  6. 15 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Christoph Rose

8222 Beringen

Mandataire

Hiebsch & Peege AG Patentanwälte

Promenadenstrasse 21, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Christoph Rose

8253 Diessenhofen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.