Stromabnehmer-Stromschienensystem
Brevet suisse · CH694777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694777
- Numéro de demande
- CH002213/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 1999
- Publié
- 15 juil. 2005
- Délivré
- 15 juil. 2005
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 5/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 15 juil. 2005
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Optelma AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 juil. 2005
Transféré
- Titulaire
- Günter Loof, 16, rue des Collèges, 1348 Le Brassus → Optelma AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 juil. 2005
Preneur de licence
- Preneur de licence
- Optelma AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach (supprimé)
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 juil. 2005
Transféré
- Titulaire
- Optelma AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach → Optelma AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach, Optelma Distribution AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 juil. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Optelma AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach, Optelma Distribution AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach → Optelma Distribution AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach, Optelma Production AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 juil. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Optelma Distribution AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach, Optelma Production AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach → Optelma Production AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach, Optelma AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 juil. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Optelma Production AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach, Optelma AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach → Optelma Production AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach, Optelma AG, Gysulastrasse 21, 5000 Aarau
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
2 entrées antérieures
- 15 juil. 2005
Transféré
- Titulaire
- Optelma Production AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach, Optelma AG, Gysulastrasse 21, 5000 Aarau → Günter Loof, 16, rue des Collèges, 1348 Le Brassus
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.