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Brevet suisse · CH694782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694782
- Numéro de demande
- CH002118/2000
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2000
- Publié
- 29 juil. 2005
- Délivré
- 29 juil. 2005
- Radié
- 29 oct. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47B 43/00 (2006.01)A47B 87/00 (2006.01)A47B 47/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.11.2020
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.