Centrale électrique à air comprimé
Brevet suisse · CH694813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694813
- Numéro de demande
- CH001947/2000
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2000
- Publié
- 29 juil. 2005
- Délivré
- 29 juil. 2005
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 9/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 29 juil. 2005
Radiation annulée
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.