Procédé de sécurisation d'un dispositif électromécanique de commande destiné à travailler dans un environnement présentant un risque d'explosion

Brevet suisse · CH694837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694837
Numéro de demande
CH001458/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2001
Publié
29 juil. 2005
Délivré
29 juil. 2005
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/53 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Titulaire

PARKER LUCIFER SA

16, chemin du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge (Genève)

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Jean Cros

74100 Vetraz-Monthoux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.