Dispositif de frein pour lacet

Brevet suisse · CH694841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694841
Numéro de demande
CH001117/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2002
Publié
15 août 2005
Délivré
15 août 2005
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 7/08 (2006.01)
F16G 11/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Lange International S.A.

LANGE INTERNATIONAL S.A.

1, rue Hans Fries, CH-1700 Fribourg

Radiée du registre

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Paolo Sartor

31044 Montebeluna (TV), IT

Gabriele Frare

31040 Venegazzu (TV)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.