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Brevet suisse · CH694862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694862
Numéro de demande
CH000594/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2001
Publié
15 août 2005
Délivré
15 août 2005
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/42 (2006.01)
E04F 19/10 (2006.01)
B44F 1/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Martin Stutz MS Know How

8004 Zürich

Inventeur

Martin Stutz MS Know How

8004 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.