Flügel mit einem Flügelgitter
Brevet suisse · CH694987 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694987
- Numéro de demande
- CH000027/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2004
- Publié
- 31 oct. 2005
- Délivré
- 31 oct. 2005
- Radié
- 31 janv. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 23/06 (2006.01)B64C 5/08 (2006.01)B64C 1/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
- 31 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.