Coquille de fonderie

Brevet suisse · CH695014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695014
Numéro de demande
CH000598/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2001
Publié
15 nov. 2005
Délivré
15 nov. 2005
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/049 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Sadecom SA

route de la Californie, 1958 Sain-Léonard

Mandataire

François Wirz

1965 Savièse

Inventeur

Jean Lathion

1958 St-Léonard

Yan Lathion

1958 St-Léonard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.