Kunststoff-Verschlussvorrichtung mit Durchstosser
Brevet suisse · CH695019 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695019
- Numéro de demande
- CH001939/2000
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2000
- Publié
- 15 nov. 2005
- Délivré
- 15 nov. 2005
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/74 (2006.01)B65D 51/22 (2006.01)B65D 47/36 (2006.01)B65D 17/44 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.