Kaminaufsatz

Brevet suisse · CH695027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695027
Numéro de demande
CH002032/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2001
Publié
15 nov. 2005
Délivré
15 nov. 2005
Radié
6 nov. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F23L 17/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.11.2021

  2. 29 oct. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 29.10.2016

  3. 1 sept. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 01.09.2011

  4. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.