Vanne thermostatique

Brevet suisse · CH695029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695029
Numéro de demande
CH000398/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2002
Publié
15 nov. 2005
Délivré
15 nov. 2005
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/01 (2006.01)
G05D 23/19 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 13 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    EASY SA, Rue de l'Ecluse 29, 2740 Moutier

    Publié dans Swissreg le 13.12.2012

  3. 15 nov. 2005

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Faubourg du Lac 2, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  4. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Jacques Currat

2740 Moutier

Mandataire

EASY SA

Rue de l'Ecluse 29, 2740 Moutier

Inventeur

Jacques Currat

2740 Moutier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.