Zu einem Zigarrenring verleimbarer Stanzschnitt
Brevet suisse · CH695080 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695080
- Numéro de demande
- CH002127/2001
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2001
- Publié
- 15 déc. 2005
- Délivré
- 15 déc. 2005
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24D 1/16 (2006.01)G09F 3/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.