Meuble à éléments escamotables et son procédé de fabrication

Brevet suisse · CH695082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695082
Numéro de demande
CH000777/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2002
Publié
15 déc. 2005
Délivré
15 déc. 2005
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 46/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Alexandre Comby

1957 Ardon

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Alexandre Comby

1957 Ardon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.